Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBO ECO
ADAM OPEL AG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95599519
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015

Présentation de la marque COMBO ECO

Déposée le 30 novembre 1995 par la société étrangère ADAM OPEL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBO ECO »

Le déposant est la société étrangère ADAM OPEL AG domicilié(e) Bahnhofsplatz 1,65423 RÜESSELSHEIM,Allemagne (dossier no 2302011) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2302011) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBO ECO est expirée depuis le 30 novembre 2015.

ADAM OPEL AG a également déposé les autres marques suivantes : SportSwitch , OPEL SOLUTION 3 , CROQUEZ LA VIE , OPEL SOLUTION3 , SEAT FLEX INSIDE , ECO-SPEEDSTER , OPEL SOLUTION 1,2,3 , OPC. Pure Passion , RAPSODIE , ZAFIRA CNG


ADAM OPEL AG Société de droit allemand - Bahnhofsplatz 1,65423 RÜESSELSHEIM,Allemagne (dossier no 2302011) - Allemagne


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2302011) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2302011 - Publication au BOPI 2005-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°440690 - Publication au BOPI 2005-11-30

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Véhicules; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques